Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE CLOTILDE BUSSIERE
Numéro de dépôt :
1598182
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/06/2000
Présentation de la marque DOMAINE CLOTILDE BUSSIERE
Déposée le 13 juin 1990 par G.F.A. CLOTILDE BUSSIERE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE CLOTILDE BUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE CLOTILDE BUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CLOTILDE BUSSIERE est expirée depuis le 13 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49