DOMAINE DE BERTAUD
Présentation de la marque DOMAINE DE BERTAUD
Déposée le 17 mai 1988 par la société G.F.A. CHATEAU LES GARELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE BERTAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE BERTAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BERTAUD est expirée depuis le 17 mai 2008.
Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2116218 - Publication au BOPI 1998-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 3 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255556 - Publication au BOPI 1998-06-03