Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BERTAUD
G.F.A. CHATEAU LES GARELLES

Numéro de dépôt :
1472396
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
17/05/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE BERTAUD

Déposée le 17 mai 1988 par la société G.F.A. CHATEAU LES GARELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE BERTAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société G.F.A. CHATEAU LES GARELLES domicilié(e) 33920 ST-CHRISTOLY DE BLAYE (dossier no 2116218) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 899 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.F.A. CHATEAU LES GARELLES domicilié(e) (dossier no 2116218) - France.

La marque DOMAINE DE BERTAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BERTAUD est expirée depuis le 17 mai 2008.


G.F.A. CHATEAU LES GARELLES - 33920 ST-CHRISTOLY DE BLAYE (dossier no 2116218) - France - SIREN 351899315


G.F.A. CHATEAU LES GARELLES - (dossier no 2116218) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 1998 n°2116218 - Publication au BOPI 1998-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 3 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255556 - Publication au BOPI 1998-06-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "DOMAINE DE BERTAUD"