Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU FOUQUET
Numéro de dépôt :
1754114
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
08/11/2001
Présentation de la marque CHATEAU FOUQUET
Déposée le 8 novembre 1991 par G.F.A. CHATEAU FOUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CHATEAU FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754114.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FOUQUET est expirée depuis le 8 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09