Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CROIX DE BOURSEAU Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée
G.F.A. CHATEAU BOURSEAU

Numéro de dépôt :
1502263
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/09/1998

Présentation de la marque CHATEAU CROIX DE BOURSEAU Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée

Déposée le 20 septembre 1988 par G.F.A. CHATEAU BOURSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CROIX DE BOURSEAU Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.F.A. CHATEAU BOURSEAU, domicilié(e) 33 LALANDE DE POMEROL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERNARD Jean Gérant du G.F.A. - France.

La marque CHATEAU CROIX DE BOURSEAU Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CROIX DE BOURSEAU Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 20 septembre 1998.

G.F.A. CHATEAU BOURSEAU a également déposé les autres marques suivantes : LA MARECHAUDE Appellation Lalalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU CROIX DE VIAUD Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée


G.F.A. CHATEAU BOURSEAU - 33 LALANDE DE POMEROL. - France


Mr BERNARD Jean Gérant du G.F.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU CROIX DE BOURSEAU