Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APRO-PLUS
SARL G.E.P.S Sarl au capital de 46500 euros

Numéro de dépôt :
3295998
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2014
APRO-PLUS de G.E.P.S au capital de 46500 euros

Présentation de la marque APRO-PLUS

Déposée le 1 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.E.P.S au capital de 46500 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRO-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.E.P.S au capital de 46500 euros domicilié(e) “ La Boutanderie ”,86310 VILLEMORT - 86310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 238 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain GIRAUD SARL G.E.P.S. domicilié(e) La Boutanderie,86310 VILLEMORT - 86310 - France.

La marque APRO-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRO-PLUS est expirée depuis le 1 juin 2014.


SARL G.E.P.S Sarl au capital de 46500 euros - “ La Boutanderie ”,86310 VILLEMORT - 86310 - France - SIREN 409238839


Monsieur Alain GIRAUD SARL G.E.P.S. - La Boutanderie,86310 VILLEMORT - 86310 - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409863 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

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