Présentation de la marque L'ARTISAN DE VOTRE CONFORT POUR VOTRE BIEN-ETRE
Déposée le 30 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) G.E.P.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC),
la marque française « L'ARTISAN DE VOTRE CONFORT POUR VOTRE BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-07 du 18 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.E.P.A domicilié(e) C.D. 660, 24100 CREYSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 433 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude CHARBIT - P.D.G. G.E.P.A. (S.A.) - France.
La marque L'ARTISAN DE VOTRE CONFORT POUR VOTRE BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Claude CHARBIT - P.D.G. G.E.P.A. (S.A.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07
Equipement de la maison individuelle et des collectivités, tous mobiliers, accessoires et ustensiles concernant l'aménagement de la cuisine, de la salle à manger, living, salon, cabinet de travail, bureau, chambre à coucher des parents, des enfants, salle de bains, rangements divers, tout matériel électro-ménager, sanitaire, tous articles de literie, et ceci pour du mobilier et du matériel livrés, installés ou emportés, vente et fabrication en gros ou détail
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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