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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G.E. MASSENEZD'EXPLOITATION
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NOBLE GRAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLE GRAPE
G.E. MASSENEZ (SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION)

Numéro de dépôt :
1643447
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque NOBLE GRAPE

Déposée le 25 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) G.E. MASSENEZD'EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOBLE GRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.E. MASSENEZD'EXPLOITATION domicilié(e) 67220 DIEFFENBACH AU VAL, France (dossier no 2131911) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 267 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2131911) - France.

La marque NOBLE GRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLE GRAPE est expirée depuis le 25 mai 2009.

G.E. MASSENEZD'EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : HANZ MIHEL , GINGER LADY , GINGER LADY , MASS'TONIC , CALLAO , LORD GINGER


G.E. MASSENEZ (SOCIETE ANONYME D'EXPLOITATION) - 67220 DIEFFENBACH AU VAL, France (dossier no 2131911) - France - SIREN 309267284


CABINET NUSS - (dossier no 2131911) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1998 n°2131911 - Publication au BOPI 1998-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Vins de qualité produits dans une région déterminée (V.Q.P.R.D.), vins mousseux de qualité (V.M.Q.), vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (V.M.Q.P.R.D.), eaux-de-vie d'appellation d'origine à base de raisin, spiritueux à base de raisin autres que les eaux-de-vie, liqueurs à base de raisin