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Marques déposées par G.E.M. GROUPEMENT EPARGNE MARIAGE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 HOTEL MERCURE
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GEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEM
G.E.M. GROUPEMENT EPARGNE MARIAGE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 HOTEL MERCURE, AVENUE DE L'EUROPE, 71100 CHALON S/SAONE.

Numéro de dépôt :
1148969
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
GEM de G.E.M. GROUPEMENT EPARGNE MARIAGE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 HOTEL MERCURE

Présentation de la marque GEM

Déposée le 13 juin 1980 par G.E.M. GROUPEMENT EPARGNE MARIAGE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 HOTEL MERCURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « GEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.E.M. GROUPEMENT EPARGNE MARIAGE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 HOTEL MERCURE, AVENUE DE L'EUROPE, 71100 CHALON S/SAONE. - France.

La marque GEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GEM est expirée depuis le 13 juin 1990.


G.E.M. GROUPEMENT EPARGNE MARIAGE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901 HOTEL MERCURE, AVENUE DE L'EUROPE, 71100 CHALON S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

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