Déposée le 14 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G. DAVID'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CREATIONS G DAVID'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G. DAVID'S domicilié(e) 19, rue Martel, 75010 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.
La marque CREATIONS G DAVID'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397517.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS G DAVID'S est expirée depuis le 14 mai 1996.
G. DAVID'S a également déposé les autres marques suivantes : DIANE
G. DAVID'S (SARL) - 19, rue Martel, 75010 PARIS. - France
DAVID - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Inscription - Changement de nature juridique n°25982 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°25983 - Publication au BOPI
Vêtements en tissu dames hommes enfants, broderies, boutons, boutons à pression, tissus, vêtements de cuir et imitation cuir pour dame homme enfant.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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