ARTOTEC
Présentation de la marque ARTOTEC
Déposée le 13 octobre 1992 par la société G.D. SEARLE LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTOTEC est expirée depuis le 13 octobre 2022.
G.D. SEARLE LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163202 - Publication au BOPI 1993-09-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229134 - Publication au BOPI 2002-10-11
Inscription le 19 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353811 - Publication au BOPI 2002-09-19
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506920 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 24 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791286 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-24
Inscription le 24 juillet 2020 - Changement d'adresse n°791285 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-24