G.D. SEARLE & CO. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1506069
Date de dépôt :
24/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/1997
Présentation de la marque SUCTIS
Déposée le 24 décembre 1987 par G.D. SEARLE & CO. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUCTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est G.D. SEARLE & CO. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 5200 Old Orchard Road, SKOKIE, Illinois 60077 (E.U.A.). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SUCTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.D. SEARLE & CO. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 5200 Old Orchard Road, SKOKIE, Illinois 60077 (E.U.A.). - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Matières dulcifiantes, produits édulcorants et sucrants, produits diététiques non compris dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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