NORPACE
Présentation de la marque NORPACE
Déposée le 27 décembre 1983 par G. D. SEARLE & Co. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 4711 Golf Road auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NORPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORPACE est expirée depuis le 27 décembre 1993.
G. D. SEARLE & Co. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 4711 Golf Road a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32