G.D. SEARLE & CO. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware)
Numéro de dépôt :
1745431
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2007
Présentation de la marque CANDEREL MINISUCRE
Déposée le 9 mars 1987 par G.D. SEARLE & CO. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANDEREL MINISUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est G.D. SEARLE & CO. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware), domicilié(e) 5200 Old Orchard Road Shokie, Illinois 60077 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2082122) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2082122) - France.
La marque CANDEREL MINISUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.D. SEARLE & CO. (Société organisée sous les lois de l'état du Delaware) - 5200 Old Orchard Road Shokie, Illinois 60077 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2082122) - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2082122) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1997 n°2082122 - Publication au BOPI 1997-01-13
Inscription le 23 janvier 2001 - Gage constitué n°318839 - Publication au BOPI 2001-01-23
Inscription le 16 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314343 - Publication au BOPI 2001-01-16
Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302856 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 19 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197756 - Publication au BOPI 1996-02-19
Matières dulcifiantes, produits sucrants, produits diététiques à usage médical
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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