ARTROTEC
Présentation de la marque ARTROTEC
Déposée le 24 août 1990 par G.D. SEARLE CO. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTROTEC est expirée depuis le 24 août 2000.
G.D. SEARLE CO. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21