Marque expirée - Marque en non vigueur

VERT PASTEL
G.D. DISTRIBUTION EURL

Numéro de dépôt :
3408497
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2016
VERT PASTEL de G.D. DISTRIBUTION

Présentation de la marque VERT PASTEL

Déposée le 7 février 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) G.D. DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT PASTEL »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) G.D. DISTRIBUTION domicilié(e) 6, bis rue des écoles,95500 LE THILLAY - 95500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 868 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.D. DISTRIBUTION domicilié(e) 6, Bis Rue des écoles,95500 LE THILLAY - 95500 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT PASTEL est expirée depuis le 7 février 2016.

G.D. DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : RESTOMAT DISCOUNT , RestoItalia - www.restoitalia.fr - www.restoitalia.eu - www.restoitalia.ch


G.D. DISTRIBUTION EURL - 6, bis rue des écoles,95500 LE THILLAY - 95500 - France - SIREN 448868075


G.D. DISTRIBUTION - 6, Bis Rue des écoles,95500 LE THILLAY - 95500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Bijoux – fantaisie. Bijouterie – horlogerie et instruments chronometriques. Coffrets à bijoux (en métaux précieux) ; bracelets et chaînes de montres, étuis et écrins pour l'horlogerie.Cuir et imitations cuir malles – valises – parapluies.Sacs à mains, à dos, à roulettes, sacs de voyage, de plage. Vetements, chaussures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.