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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.COGNE ET FILS
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RESPONSAC Le sac à la norme 100% fabrication France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESPONSAC Le sac à la norme 100% fabrication France
G.COGNE ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4128039
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2024
RESPONSAC Le sac à la norme 100% fabrication France de G.COGNE ET FILS

Présentation de la marque RESPONSAC Le sac à la norme 100% fabrication France

Déposée le 22 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.COGNE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RESPONSAC Le sac à la norme 100% fabrication France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.COGNE ET FILS domicilié(e) 14 RUE DE L'INDUSTRIE - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 096 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.COGNE ET FILS, M. COGNE PIERRE domicilié(e) 14 RUE DE L'INDUSTRIE - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.

La marque RESPONSAC Le sac à la norme 100% fabrication France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPONSAC Le sac à la norme 100% fabrication France est expirée depuis le 22 octobre 2024.

G.COGNE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ÉCOPHÉMÈRE


G.COGNE ET FILS, SARL - 14 RUE DE L'INDUSTRIE - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France - SIREN 329096820


G.COGNE ET FILS, M. COGNE PIERRE - 14 RUE DE L'INDUSTRIE - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.