Déposée le 27 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) G. CARTIER SYSTEMES (soc. an
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) G. CARTIER SYSTEMES (soc. an domicilié(e) 225, rue Louis Armand, Z.A.C. Les Grands Prés, 74300 CLUSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.
La marque CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTIER est expirée depuis le 27 juillet 1998.
G. CARTIER SYSTEMES S.A. (soc. an.) - 225, rue Louis Armand, Z.A.C. Les Grands Prés, 74300 CLUSES - France
CABINET MONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Centrales clignotantes et temporisateurs pour véhicules automobiles, appareils pour l'asservissement et el contrôle des moteurs électriques, des électro-vannes, des électro-aimants, des vérins hydrauliques, de résistances, à savoir: cadenceur temporisateur de moteurs d'essuie-glace, de lave-glace, de lève-glace, de désembuage de lunette arrière; temporisateurs de condamnation de porte, de siège chauffant, de lave-phare et d'essuie-phare, de plafonnier, de ceinture de sécurité ainsi que les appareils d'aide au démarrage, à l'allumage des moteurs, à savoir: temporisateur de pré et post chauffage des bougies de moteur diesel, temporisateur d'anti-cliquetis, temporisateur de pompe à essence, temporisateur de moto-ventilateur ainsi que les regroupements des fonctions de temporisations diverses dans l'automobile, dispositifs de signalisation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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