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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.C.A
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GCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

GCA
G.C.A., SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1628554
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2020
GCA de G.C.A

Présentation de la marque GCA

Déposée le 5 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) G.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) G.C.A domicilié(e) 8 rue de Socx - 59380 - QUAËDYPRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 630 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 179 BLD DE TURIN IMMEUBLE EUROCENTRE - 59777 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GCA est expirée depuis le 5 mars 2020.


G.C.A., SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 8 rue de Socx - 59380 - QUAËDYPRE - France - SIREN 428630941


CABINET BEAU DE LOMENIE - 179 BLD DE TURIN IMMEUBLE EUROCENTRE - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2166860 - Publication au BOPI 2000-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 23 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296816 - Publication au BOPI 2000-02-23

Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432037 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23

Pièces de rechange et accessoires pour grands instruments pour l'agriculture et leurs cabines. Pièces de rechange et accessoires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.