Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEVEN'S
SARL G C 84

Numéro de dépôt :
3336183
Date de dépôt :
21/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
SEVEN\'S de G C 84

Présentation de la marque SEVEN'S

Déposée le 21 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G C 84 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SEVEN'S »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G C 84 domicilié(e) C.C AUCHAN,13500 MARTIGUES - 13500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 791 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL G.C. 84 domicilié(e) SÉVEN'S, CC AUCHAN,13500 MARTIGUES - 13500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


SARL G C 84 - C.C AUCHAN,13500 MARTIGUES - 13500 - France - SIREN 330791922


SARL G.C. 84 - SÉVEN'S, CC AUCHAN,13500 MARTIGUES - 13500 - France


Inscription le 3 novembre 2005 - Rejet total n°421431 - Publication au BOPI 2005-11-03

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Vêtements homme/femme. Ceintures. Chaussures. Chapellerie. Bagagerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.