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Marques déposées par la société G-BERTHET (S.A
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Sport-line
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport-line
G-BERTHET (S.A)

Numéro de dépôt :
99811130
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque Sport-line

Déposée le 3 septembre 1999 par la société G-BERTHET (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sport-line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la société G-BERTHET (S.A domicilié(e) CITE LA FLAMME, BP 77, 21370 PLOMBIERES LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 242 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G-BERTHET (S.A) Marc MONROSE - France.

La marque Sport-line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport-line est expirée depuis le 3 septembre 2009.


G-BERTHET (S.A) - CITE LA FLAMME, BP 77, 21370 PLOMBIERES LES DIJON - France - SIREN 778242180


G-BERTHET (S.A) Marc MONROSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420467 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427675 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 10 mars 2006 - Changement de dénomination n°429852 - Publication au BOPI 2006-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Inscription le 14 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581079 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-14

Bagages publicitaire. Sacs de sport. Cartables. Conférenciers. Pochettes. Porte carte. Trousse. Vanity. Porte documents. Housses. Sacs à main. Sacs à pain. Sacoches. Sac à dos. Sacs bananes. Sacs matelot. Bagages de sports. Sacs de sport. Housses. Sacoches. Sacoches pour bicyclettes: Sacoches de selle. Sacoches de cadre. Sacoches guidon. Sacoches porte. Bagages. (avant et arrière). Sacs à dos. Sacs banane. Sacs matelot. Bagages de loisirs. Sacs de sport. Pochettes. Trousse. Vanity. Porte carte. Sacs matelot. Housses. Sacoches. Sacs à dos. Sacs banane.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].