Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOCADOM
G&B

Numéro de dépôt :
4396957
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027

Présentation de la marque DOCADOM

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par G&B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOCADOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est G&B domicilié(e) Domaine de Villermorant – Ecoparc Sologne Entreprises - 41 210 - NEUNG SUR BEUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lautier Pierre domicilié(e) 88 rue Saint-Martin - 75004 - Paris - France.

La marque DOCADOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCADOM arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.


G&B - Domaine de Villermorant – Ecoparc Sologne Entreprises - 41 210 - NEUNG SUR BEUVRON - France


Monsieur Lautier Pierre - 88 rue Saint-Martin - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; stockage électronique de données.