Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA HOUSSE
G.B. INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
93458109
Date de dépôt :
01/03/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
01/03/2003

Présentation de la marque MA HOUSSE

Déposée le 1 mars 1993 par la société G.B. INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « MA HOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société G.B. INDUSTRIES domicilié(e) Route de Saulieu BP 1, 21320 POUILLY EN AUXOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 015 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.B. INDUSTRIES - France.

La marque MA HOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA HOUSSE est expirée depuis le 1 mars 2003.

G.B. INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SORTILEGE , (Marque figurative)


G.B. INDUSTRIES - Route de Saulieu BP 1, 21320 POUILLY EN AUXOIS - France - SIREN 319015301


G.B. INDUSTRIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Housses de repassage