Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN SOLEIL
G.B.A.

Numéro de dépôt :
961754
Date de dépôt :
11/04/1973
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PLEIN SOLEIL

Déposée le 11 avril 1973 par G.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.B.A. domicilié(e) (soc. an.), 95, boulevard de Sébastopol, Paris. - France.

La marque PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 11 avril 1983.

G.B.A a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL BATIMENT , NAIADE , JONQUILLE , CASTELE DE VILLEN , PLEIN CIEL , MOUETTE , INGENIE , CAPSULO , GERMEIL , GBA LE DEMENAGEMENT D'ENTREPRISES


G.B.A. - (soc. an.), 95, boulevard de Sébastopol, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Piscines.