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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.B.A
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CANETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANETON
G.B.A. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1232430
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1993

Présentation de la marque CANETON

Déposée le 6 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.B.A domicilié(e) 4, rue François Ory, 92128 MONTROUGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque CANETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANETON est expirée depuis le 6 avril 1993.

G.B.A a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL BATIMENT , NAIADE , JONQUILLE , CASTELE DE VILLEN , PLEIN CIEL , MOUETTE , INGENIE , CAPSULO , GERMEIL , GBA LE DEMENAGEMENT D'ENTREPRISES


G.B.A. (S.A.R.L.) - 4, rue François Ory, 92128 MONTROUGE. - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Piscines.