Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAM
G.A.

Numéro de dépôt :
92411087
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque GRAM

Déposée le 19 mars 1992 par la société G.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société G.A domicilié(e) 15bis, place du Champ de Mars, 16000 ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 063 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.

La marque GRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAM est expirée depuis le 19 mars 2002.

G.A a également déposé les autres marques suivantes : TRIDAL , BOTANIPARC , Diplôme Universitaire de management d'une carrière de sportif professionnel. , g & a , GLACISOL , SGA , GUIRAUDIE AUFFEVE , VEGETOPIA , LE PROGRAMME REUSSITE , LIMAT


G.A. - 15bis, place du Champ de Mars, 16000 ANGOULEME - France - SIREN 378063242


CABINET PEUSCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Porte-briquet