MINIPLAN
Présentation de la marque MINIPLAN
Déposée le 17 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.A.T.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757765.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPLAN est expirée depuis le 17 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06