Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIPLAN
G.A.T.T.I. (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1757765
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2001
MINIPLAN de G.A.T.T.I

Présentation de la marque MINIPLAN

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.A.T.T.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.A.T.T.I domicilié(e) 10, Av. du Général De Gaulle, 06240 BEAUSOLEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUPUIS épouse BICCHIERI Marina - France.

La marque MINIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIPLAN est expirée depuis le 17 décembre 2001.


G.A.T.T.I. (S.a.r.l.) - 10, Av. du Général De Gaulle, 06240 BEAUSOLEIL - France


Madame DUPUIS épouse BICCHIERI Marina - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Conseil d'entreprises, télécommunications.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.