Déposée le 14 novembre 1978 par G.A. STANLEY PALMER LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AUTOLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est G.A. STANLEY PALMER LIMITED domicilié(e) Island Farm Avenue, West Molesey Trading Estate, (Surrey, KT8 OUR - Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque AUTOLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AUTOLEC est expirée depuis le 14 novembre 1988.
G.A. STANLEY PALMER LIMITED - Island Farm Avenue, West Molesey Trading Estate, (Surrey, KT8 OUR - Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024
Fluides pour circuits hydrauliques;dissolvants et fluides pénétrants compris dans la classe 1;additifs pour combustibles et économiseurs de combustibles;préparations antigel;produits chimiques pour radiateurs et systèmes pour refroidir les moteurs;adhésifs compris dans la classe 1;compositions pour réparer les pneumatiques;catalyseurs;préparations pour purifier les gazs-résines synthétiques ou artificielles et plastiques sous forme de poudres, liquides ou pâtes;produits anti-rouille;eau pour la recharge des accumulateurs, fluides pour ramener à niveau l'électricité emmagasinée dans les batteries d'accumulateurs;substances pour enlever le poli et mélanges et produits extincteurs.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants et huiles pénétrantes;combustibles et huiles d'addition.Dispositifs électriques et électroniques de démarrage pour moteurs à combustion interne;pompes à combustibles et dispositifs pour alimenter en combustible les moteurs à combustion interne et pièces et accessoires compris dans la classe 7 pour tous les produits ci-dessus.Appareils et instruments de mesure compris dans la classe 9, tous pour être utilisés dans les véhicules à moteur et les engins aquatiques;appareils électriques et électroniques pour communications;appareils de communications radio;écouteurs, microphones et transmetteurs (électriques) ainsi que les pièces et accessoires de tous les produits ci-dessus compris dans la classe 9.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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