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Marques déposées par G.A.P.C.E. Groupement Agricole des Producteurs de la Côte Est
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HOIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOIA
G.A.P.C.E. Groupement Agricole des Producteurs de la Côte Est

Numéro de dépôt :
92431445
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2002

Présentation de la marque HOIA

Déposée le 20 août 1992 par G.A.P.C.E. Groupement Agricole des Producteurs de la Côte Est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est G.A.P.C.E. Groupement Agricole des Producteurs de la Côte Est, domicilié(e) BP 34, Poindimié Nouvelle-Calédonie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno MEGE Directeur de l'Agence CONCEPT - France.

La marque HOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOIA est expirée depuis le 20 août 2002.


G.A.P.C.E. Groupement Agricole des Producteurs de la Côte Est - BP 34, Poindimié Nouvelle-Calédonie - France


Bruno MEGE Directeur de l'Agence CONCEPT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.