Marque expirée - Marque en non vigueur

Mobili PASS
G & A – Guillois et Associés SA

Numéro de dépôt :
3404454
Date de dépôt :
20/01/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/01/2016
Mobili PASS de G & A – Guillois et Associés

Présentation de la marque Mobili PASS

Déposée le 20 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) G & A – Guillois et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Mobili PASS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G & A – Guillois et Associés domicilié(e) 13 rue Crucy, BP 20903,44009 NANTES CEDEX 1 - 44009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 330 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Stéphanie DUFOUR G & A domicilié(e) 13, rue Crucy, BP 20903,44009 NANTES CEDEX 1 - 44009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobili PASS est expirée depuis le 20 janvier 2016.


G & A – Guillois et Associés SA - 13 rue Crucy, BP 20903,44009 NANTES CEDEX 1 - 44009 - France - SIREN 328330717


Mme Stéphanie DUFOUR G & A - 13, rue Crucy, BP 20903,44009 NANTES CEDEX 1 - 44009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Produits de l'imprimerie ; affiche cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier. Transport ; informations en matière de transport. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.