Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CASTELLOT
G.A.F M. LEY ET SES FILS

Numéro de dépôt :
3118611
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2011

Présentation de la marque CHATEAU LE CASTELLOT

Déposée le 30 août 2001 par la société G.A.F M. LEY ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CASTELLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société G.A.F M. LEY ET SES FILS domicilié(e) 24230 ST MICHEL DE MONTAIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 723 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.F. M. LEY ET FILS - France.

La marque CHATEAU LE CASTELLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CASTELLOT est expirée depuis le 30 août 2011.

G.A.F M. LEY ET SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TEMPLIERS , CHATEAU HAUT-BEL-AIR


G.A.F M. LEY ET SES FILS - 24230 ST MICHEL DE MONTAIGNE - France - SIREN 781723820


G.A.F. M. LEY ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "château le castellot"