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Marques déposées par la société G.A.E.C. SERRE MARAICHERS
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GAEC SERRE MARAICHERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAEC SERRE MARAICHERS
G.A.E.C. SERRE MARAICHERS

Numéro de dépôt :
96631616
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque GAEC SERRE MARAICHERS

Déposée le 24 juin 1996 par la société G.A.E.C. SERRE MARAICHERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAEC SERRE MARAICHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société G.A.E.C. SERRE MARAICHERS domicilié(e) Siège social: Quartier Les Ignes, 26800 ETOILE-SUR-RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 757 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. SERRE MARAICHERS - France.

La marque GAEC SERRE MARAICHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAEC SERRE MARAICHERS est expirée depuis le 24 juin 2006.


G.A.E.C. SERRE MARAICHERS - Siège social: Quartier Les Ignes, 26800 ETOILE-SUR-RHONE - France - SIREN 331757427


G.A.E.C. SERRE MARAICHERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences). Animaux vivants.Fruits et légumes frais.Semences, plantes et fleurs naturelles.Aliments pour les animaux, malt