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Marques déposées par la société G.A.E.C. SEGAUD LES BRUYERES LACHAUX
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DOMAINE DES BRUYERES LACHAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BRUYERES LACHAUX
G.A.E.C. SEGAUD LES BRUYERES LACHAUX, G.A.E.C.

Numéro de dépôt :
3926918
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022
DOMAINE DES BRUYERES LACHAUX de G.A.E.C. SEGAUD LES BRUYERES LACHAUX

Présentation de la marque DOMAINE DES BRUYERES LACHAUX

Déposée le 14 juin 2012 par la société G.A.E.C. SEGAUD LES BRUYERES LACHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES BRUYERES LACHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société G.A.E.C. SEGAUD LES BRUYERES LACHAUX domicilié(e) 14 RUE DU BEAUJOLAIS - 69220 - BELLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 539 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. SEGAUD LES BRUYERES LACHAUX, M. SEGAUD Cédric et Jérome domicilié(e) 14 RUE DU BEAUJOLAIS - 69220 - BELLEVILLE - France.

La marque DOMAINE DES BRUYERES LACHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BRUYERES LACHAUX est expirée depuis le 14 juin 2022.


G.A.E.C. SEGAUD LES BRUYERES LACHAUX, G.A.E.C. - 14 RUE DU BEAUJOLAIS - 69220 - BELLEVILLE - France - SIREN 433539343


G.A.E.C. SEGAUD LES BRUYERES LACHAUX, M. SEGAUD Cédric et Jérome - 14 RUE DU BEAUJOLAIS - 69220 - BELLEVILLE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.