Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU "LA CLOCHE D'OR"
Numéro de dépôt :
1647206
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU "LA CLOCHE D'OR"
Déposée le 10 avril 1990 par G.A.E.C. RECONNU DUC LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU "LA CLOCHE D'OR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU "LA CLOCHE D'OR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU "LA CLOCHE D'OR" est expirée depuis le 10 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31