Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVERSE DE LA GROGNARDE
G.A.E.C. PEPINIERES DE LA GROGNARDE

Numéro de dépôt :
1390889
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/1996
TRAVERSE DE LA GROGNARDE de G.A.E.C. PEPINIERES DE LA GROGNARDE

Présentation de la marque TRAVERSE DE LA GROGNARDE

Déposée le 3 novembre 1986 par G.A.E.C. PEPINIERES DE LA GROGNARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAVERSE DE LA GROGNARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. PEPINIERES DE LA GROGNARDE, domicilié(e) avenue de la Grognarde, 13011 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEWS COMMUNICATIONS. - France.

La marque TRAVERSE DE LA GROGNARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVERSE DE LA GROGNARDE est expirée depuis le 3 novembre 1996.


G.A.E.C. PEPINIERES DE LA GROGNARDE - avenue de la Grognarde, 13011 MARSEILLE. - France


NEWS COMMUNICATIONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Produits agricoles, horticoles et forestiers, plantes et fleurs naturelles.