G.A.E.C. NOUET FRERES (Groupement Agricole d'exploitation en commun)
Numéro de dépôt :
3168039
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012
Présentation de la marque DOMAINE DE LA COGNARDIÈRE EXCELLENCE Nouet
Déposée le 4 juin 2002 par la société G.A.E.C. NOUET FRERES (Groupement Agricole d'exploitation en commun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LA COGNARDIÈRE EXCELLENCE Nouet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la société G.A.E.C. NOUET FRERES (Groupement Agricole d'exploitation en commun domicilié(e) LA COGNARDIERE,44330 LE PALLET - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 487 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC NOUET FRERES domicilié(e) DOMAINE DE LA COGNARDIERE, 1 IMPASSE DES PRESSOIRS,44330 LE PALLET - 44330 - France.
La marque DOMAINE DE LA COGNARDIÈRE EXCELLENCE Nouet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168039.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA COGNARDIÈRE EXCELLENCE Nouet est expirée depuis le 4 juin 2012.
G.A.E.C. NOUET FRERES (Groupement Agricole d'exploitation en commun) - LA COGNARDIERE,44330 LE PALLET - 44330 - France - SIREN 341487312
GAEC NOUET FRERES - DOMAINE DE LA COGNARDIERE, 1 IMPASSE DES PRESSOIRS,44330 LE PALLET - 44330 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Vins de Pays, vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , eaux de vie d'appellation d'origine. Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau. Produits de l'imprimerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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