Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE CIFFRE
G.A.E.C. MOULIN DE CIFFRE

Numéro de dépôt :
1416973
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
31/03/1997

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE CIFFRE

Déposée le 31 mars 1987 par G.A.E.C. MOULIN DE CIFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU MOULIN DE CIFFRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. MOULIN DE CIFFRE, domicilié(e) Chateau Moulin de Ciffre, 34480 MAGALAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le gérant. - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE CIFFRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE CIFFRE est expirée depuis le 31 mars 1997.


G.A.E.C. MOULIN DE CIFFRE - Chateau Moulin de Ciffre, 34480 MAGALAS. - France


le gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Chateau Moulin de Ciffre" Côteaux du Languedoc-Faugères-St Chinian.