Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOLAILLES DE L'AUXOIS
G.A.E.C MIMEUR/PAPILLAUD (Groupement d'Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
3219928
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
VOLAILLES DE L\'AUXOIS de G.A.E.C MIMEUR/PAPILLAUD (Groupement d\'Exploitation en Commun

Présentation de la marque VOLAILLES DE L'AUXOIS

Déposée le 4 avril 2003 par la société G.A.E.C MIMEUR/PAPILLAUD (Groupement d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLAILLES DE L'AUXOIS »

Le déposant est la société G.A.E.C MIMEUR/PAPILLAUD (Groupement d'Exploitation en Commun domicilié(e) Cercey,21320 Thoisy Le Désert - 21320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 831 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoit MIMEUR domicilié(e) G.A.E.C MIMEUR/PAPILLAUD, Cercey,21320 Thoisy Le Désèrt - 21320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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G.A.E.C MIMEUR/PAPILLAUD (Groupement d'Exploitation en Commun) - Cercey,21320 Thoisy Le Désert - 21320 - France - SIREN 428831119


Monsieur Benoit MIMEUR - G.A.E.C MIMEUR/PAPILLAUD, Cercey,21320 Thoisy Le Désèrt - 21320 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381771 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Volailles poulet fermier pintade fermière poulet fermier emballé pintade fermière emballée poulet à rotir dinde fermière découpe de dinde fermière découpe dinde coq chapon fermier canard fermier