Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
VOLAILLES DE L'AUXOIS
Numéro de dépôt :
3219928
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque VOLAILLES DE L'AUXOIS
Déposée le 4 avril 2003 par la société G.A.E.C MIMEUR/PAPILLAUD (Groupement d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLAILLES DE L'AUXOIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381771 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20