Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE CHAPELAS
Numéro de dépôt :
1243283
Date de dépôt :
02/05/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
02/05/1993
Présentation de la marque DOMAINE CHAPELAS
Déposée le 2 mai 1983 par G.A.E.C. "Les Pépinières de Beauregard" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE CHAPELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE CHAPELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAPELAS est expirée depuis le 2 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02