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Marques déposées par G.A.E.C. "Les Pépinières de Beauregard"
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DOMAINE CHAPELAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAPELAS
G.A.E.C. "Les Pépinières de Beauregard"

Numéro de dépôt :
1243283
Date de dépôt :
02/05/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
02/05/1993

Présentation de la marque DOMAINE CHAPELAS

Déposée le 2 mai 1983 par G.A.E.C. "Les Pépinières de Beauregard" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE CHAPELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. "Les Pépinières de Beauregard" domicilié(e) 84150 JONQUIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANGEON Paul. - France.

La marque DOMAINE CHAPELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAPELAS est expirée depuis le 2 mai 1993.


G.A.E.C. "Les Pépinières de Beauregard" - 84150 JONQUIERES. - France


GRANGEON Paul. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Vins