Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société G.A.E.C. LES FILS DE GABRIEL ROUDIL
/
DOMAINE LE VIEUX- MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE VIEUX- MOULIN
G.A.E.C. LES FILS DE GABRIEL ROUDIL

Numéro de dépôt :
1276253
Date de dépôt :
16/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002
DOMAINE LE VIEUX- MOULIN de G.A.E.C. LES FILS DE GABRIEL ROUDIL

Présentation de la marque DOMAINE LE VIEUX- MOULIN

Déposée le 16 décembre 1982 par la société G.A.E.C. LES FILS DE GABRIEL ROUDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LE VIEUX- MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société G.A.E.C. LES FILS DE GABRIEL ROUDIL domicilié(e) Rue des Lavandières, 30126 TAVEL (dossier no 2011598) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 337 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2011598) - France.

La marque DOMAINE LE VIEUX- MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LE VIEUX- MOULIN est expirée depuis le 16 décembre 2002.


G.A.E.C. LES FILS DE GABRIEL ROUDIL - Rue des Lavandières, 30126 TAVEL (dossier no 2011598) - France - SIREN 313337792


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2011598) - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1992 n°2011598 - Publication au BOPI 1992-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Spiritueux et liqueurs, à l'exception des eaux-de-vie - vins de pays et vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine le Vieux Moulin" -