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Marques déposées par G.A.E.C. LES CALADES
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C LA POMME DES CALADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C LA POMME DES CALADES
G.A.E.C. LES CALADES

Numéro de dépôt :
1518712
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
19/01/1999
C LA POMME DES CALADES de G.A.E.C. LES CALADES

Présentation de la marque C LA POMME DES CALADES

Déposée le 19 janvier 1989 par G.A.E.C. LES CALADES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « C LA POMME DES CALADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. LES CALADES, domicilié(e) quartier les Calades, 84800 L'ISLE SUR SORGUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves JULLIAN, co-gérant de la Société - France.

La marque C LA POMME DES CALADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C LA POMME DES CALADES est expirée depuis le 19 janvier 1999.


G.A.E.C. LES CALADES - quartier les Calades, 84800 L'ISLE SUR SORGUE. - France


M. Yves JULLIAN, co-gérant de la Société - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Pommes de toute variétés, boissons et jus de fruit de pommes provenant de l'exploitation agricole exactement dénommée G.A.E.C. LES CALADES

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.