DOMAINE DE MONTGILET TETE DE CAVE

G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C.)

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTGILET TETE DE CAVE

Déposée le 3 mars 1989 par G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE DE MONTGILET TETE DE CAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C.), domicilié(e) 2, Chemin de Montgilet, 49130 JUIGNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président M. LEBRETON Victor Emile - France.

La marque DOMAINE DE MONTGILET TETE DE CAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTGILET TETE DE CAVE est expirée depuis le 3 mars 1999.

G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : ARDOISIER , DOMAINE DE MONTGILET