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Marques déposées par G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C
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DOMAINE DE MONTGILET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MONTGILET
G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
1658600
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
05/10/2000
DOMAINE DE MONTGILET de G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C

Présentation de la marque DOMAINE DE MONTGILET

Déposée le 5 octobre 1990 par G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE DE MONTGILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C.), domicilié(e) 1, Chemin de Mongilet, 49610 JUIGNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président: Monsieur LEBRETON Victor Emile - France.

La marque DOMAINE DE MONTGILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MONTGILET est expirée depuis le 5 octobre 2000.

G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : ARDOISIER , DOMAINE DE MONTGILET TETE DE CAVE


G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C.) - 1, Chemin de Mongilet, 49610 JUIGNE SUR LOIRE - France


son Président: Monsieur LEBRETON Victor Emile - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vins d'appellation d'origine controlée et vins de pays du jardin de la France, provenant de la région d'Anjou