Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDOISIER
G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
1687747
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/03/1999
ARDOISIER de G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C

Présentation de la marque ARDOISIER

Déposée le 3 mars 1989 par G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ARDOISIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C.), domicilié(e) 1, Chemin de Montgilet, 49130 JUIGNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président M. LEBRETON Victor Emile - France.

La marque ARDOISIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDOISIER est expirée depuis le 3 mars 1999.

G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MONTGILET TETE DE CAVE , DOMAINE DE MONTGILET


G.A.E.C. LEBRETON Victor (G.A.E.C.) - 1, Chemin de Montgilet, 49130 JUIGNE SUR LOIRE - France


son Président M. LEBRETON Victor Emile - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Vins d'Anjou