Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SAINT MARCEL DESVILLERS la MEJANELLE
G.A.E.C. LA TREILLE D'OC

Numéro de dépôt :
1427496
Date de dépôt :
22/10/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
22/10/1996
CHATEAU DE SAINT MARCEL DESVILLERS la MEJANELLE de G.A.E.C. LA TREILLE D\'OC

Présentation de la marque CHATEAU DE SAINT MARCEL DESVILLERS la MEJANELLE

Déposée le 22 octobre 1986 par G.A.E.C. LA TREILLE D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU DE SAINT MARCEL DESVILLERS la MEJANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. LA TREILLE D'OC, domicilié(e) 34000 MONTPELLIER. - France.

La marque CHATEAU DE SAINT MARCEL DESVILLERS la MEJANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SAINT MARCEL DESVILLERS la MEJANELLE est expirée depuis le 22 octobre 1996.


G.A.E.C. LA TREILLE D'OC - 34000 MONTPELLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE SAINT MARCEL-DESVILLERS" COTEAUX DU LANGUEDOC