Accueil marques.expert
/
Marques déposées par G.A.E.C. J.R. FEYZEAU ET FILS
/
CHATEAU LA CAPELLE DAMAZAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CAPELLE DAMAZAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
G.A.E.C. J.R. FEYZEAU ET FILS, Chateau la Capelle, 33500 ARVEYRES.

Numéro de dépôt :
1284971
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/09/1994

Présentation de la marque CHATEAU LA CAPELLE DAMAZAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 5 septembre 1984 par G.A.E.C. J.R. FEYZEAU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CAPELLE DAMAZAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. J.R. FEYZEAU ET FILS, Chateau la Capelle, 33500 ARVEYRES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FEYZEAU Jean Raymond Gérant. - France.

La marque CHATEAU LA CAPELLE DAMAZAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CAPELLE DAMAZAC Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 5 septembre 1994.


G.A.E.C. J.R. FEYZEAU ET FILS, Chateau la Capelle, 33500 ARVEYRES. - France


Monsieur FEYZEAU Jean Raymond Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau La Capelle DAMAZAC".