Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPEY
G.A.E.C. (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN)

Numéro de dépôt :
1468946
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/1998
CHAMPEY de G.A.E.C. (GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN

Présentation de la marque CHAMPEY

Déposée le 27 mai 1988 par G.A.E.C. (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN), domicilié(e) Domaine de Valbournes, 30620 AUBORD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France.

La marque CHAMPEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPEY est expirée depuis le 27 mai 1998.

G.A.E.C. (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-JUSSAS , LE VITREEN


G.A.E.C. (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN) - Domaine de Valbournes, 30620 AUBORD. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Fruits et légumes en conserve, congelés, cuits ou secs. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.