Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES CHEZELLES
Numéro de dépôt :
1705413
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
06/12/2000
Présentation de la marque DOMAINE DES CHEZELLES
Déposée le 6 décembre 1990 par G.A.E.C Gérard et Alain MARCADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « DOMAINE DES CHEZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES CHEZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHEZELLES est expirée depuis le 6 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15