Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BORIE DE MAUREL
G A E C ESCANDE

Numéro de dépôt :
93478932
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque DOMAINE BORIE DE MAUREL

Déposée le 23 juillet 1993 par G A E C ESCANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE BORIE DE MAUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est G A E C ESCANDE, domicilié(e) RUE DE LA SALLELE, 34210 FELINES-MINERVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G A E C ESCANDE - France.

La marque DOMAINE BORIE DE MAUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478932.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BORIE DE MAUREL est expirée depuis le 23 juillet 2003.


G A E C ESCANDE - RUE DE LA SALLELE, 34210 FELINES-MINERVOIS - France


G A E C ESCANDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Vins rouges et rosés AOC Minervois, vins de pays rouge