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Marques déposées par G.A.E.C. DUMAS Yves Fils
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DOMAINE BARON-SITTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BARON-SITTON
G.A.E.C. DUMAS Yves Fils

Numéro de dépôt :
1590380
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2000

Présentation de la marque DOMAINE BARON-SITTON

Déposée le 27 avril 1990 par G.A.E.C. DUMAS Yves Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE BARON-SITTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. DUMAS Yves Fils, domicilié(e) 33540 GORNAC - France.

La marque DOMAINE BARON-SITTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BARON-SITTON est expirée depuis le 27 avril 2000.

G.A.E.C. DUMAS Yves Fils a également déposé les autres marques suivantes : L'EPERON , CALECHE , CHATEAU MANDEGORE


G.A.E.C. DUMAS Yves Fils - 33540 GORNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE BARON-SITTON