Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALECHE
Numéro de dépôt :
1590379
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2000
Présentation de la marque CALECHE
Déposée le 27 avril 1990 par G.A.E.C. DUMAS Yves Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALECHE est expirée depuis le 27 avril 2000.
G.A.E.C. DUMAS Yves Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42